Gascon Divertissement

Montre-moi l’argent ! : Le Canada est un pays incontournable lorsqu’il s’agit de tourner un film ou une production télévisuelle et ce, en raison de la combinaison d’incitatifs fiscaux, de traités cinématographiques, du talent présent et du taux de change avantageux. Avec plusieurs incitatifs fiscaux offerts dans plusieurs pays du monde, le financement et la production de films exigent un niveau élevé de prévoyance, de créativité et de planification.

Crédits d’impôt : Les gouvernements canadiens, fédéral et provinciaux, offrent des incitatifs fiscaux, sous forme d’abris fiscaux, depuis le début des années 1970 et, sous forme de crédits d’impôt, depuis le début des années 1990. En ce qui concerne les crédits d’impôt, ceux-ci sont basés sur les dépenses de main-d’œuvre ou les dépenses de production locales et varient d’une province à l’autre, se chiffrant entre 25 % et 65 % des dépenses de main-d’œuvre locales. De plus, certaines provinces, dont le Québec, prévoient des crédits d’impôt pour services de production qui varient entre 16 % et 32 % des dépenses de production, permettant ainsi à des entités étrangères de transférer une partie ou la totalité de leur production au Canada, y compris  leurs services reliés aux effets spéciaux et à la postproduction.

Taux de change : Le dollar canadien a fluctué de sorte que sa valeur se situe actuellement à environ 75 % du dollar américain et 70 % de l’euro. Par conséquent, tourner une production au Canada offre l’avantage à des studios américains ou européens de réduire sensiblement leurs coûts de production.

Traités de coproductions : Le Canada a également conclu, au fil des années, plus de 50 traités de coproduction cinématographique entre autres, avec la Chine, les pays d’Europe et l’Inde. Par conséquent, le Canada détient plus de traités de coproduction cinématographique que tout autre État ou pays. De ce fait, les producteurs peuvent utiliser le Canada comme centre de coproduction « tri-partite ». Ils peuvent directement coproduire entre eux, ou encore développer des liens avec différents pays producteurs ayant conclu un traité de coproduction avec le Canada. Cela leur permet de tourner leurs productions dans plus d’une juridiction tout en bénéficiant de chaque incitatif local. Bref, compte tenu de ses nombreux accords de coproduction, le Canada demeure le « centre de coproduction » le plus attrayant au monde.

Plus de films peuvent bénéficier de plus de subventions que dans tout autre lieu de tournage sur terre.

L’équipe de droit du divertissement de Gascon aide à simplifier la structuration, le financement, le tournage, la distribution, la production et l’exploitation d’un film dans une juridiction prévoyant des incitatifs fiscaux. Nous fournissons des services à un réseau de producteurs, distributeurs et acteurs financiers dans le monde entier. Nous avons également une connaissance approfondie des incitatifs fiscaux canadiens, américains et internationaux et offrons les services d’un arbitre accrédité par l’IFTA, l’OMPI et l’ICC. Fort de leur expérience dans ce domaine, les conseils juridiques et d’affaires de Gascon vous permettent de vous tailler une place parmi les meilleurs de l’industrie cinématographique.

Par Sam Coppola